Document de référence 2016

En application de son règlement général, notamment de l’article 212-23, l’Autorité des marchés financiers (l’« AMF ») a enregistré le présent document de référence le 16 décembre 2016 sous le numéro R.16-081. Ce document ne peut être utilisé à l’appui d’une opération financière que s’il est complété par une note d’opération visée par l’AMF. Il a été établi par l’émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.


L’enregistrement, conformément aux dispositions de l’article L. 621-8-1-I du code monétaire et financier, a été effectué après que l’AMF a vérifié « si le document est complet et compréhensible, et si les informations qu’il contient sont cohérentes ». Il n’implique pas l’authentification des éléments comptables et financiers présentés par l’AMF.